Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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1. Définitions
- Utilisateur : Toute personne qui utilise le site ou crée un compte.
- Contenu : Tout texte, image, vidéo, ou fichier soumis par un Utilisateur sur le site.
- Administrateur : L’équipe de gestion de Starbound Scans.
2. Acceptation des CGU
L’utilisation du site Starbound Scans implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Les CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
3. Responsabilité des Utilisateurs
Les Utilisateurs sont entièrement responsables du Contenu qu’ils publient. En publiant du Contenu, l’Utilisateur garantit qu’il détient tous les droits nécessaires et que ce Contenu ne viole aucune loi, notamment en matière de droits d’auteur, de diffamation, ou de contenu inapproprié (haineux, illégal, diffamatoire, ou offensant).
4. Contenu Inapproprié
Il est strictement interdit de publier du contenu :
- Violant les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.
- Diffamatoire, obscène, violent, discriminatoire ou incitant à la haine.
- Qui contrevient aux lois en vigueur, notamment celles relatives à la protection des mineurs.
5. Notification et Retrait
Si vous constatez que du contenu publié sur Starbound Scans enfreint vos droits ou est inapproprié, vous pouvez nous contacter via notre discord. Nous prendrons les mesures nécessaires, y compris la suppression du contenu en infraction ou la résiliation des comptes des utilisateurs concernés.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site Starbound Scans sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation, sans autorisation expresse de l’administrateur, est interdite.
7. Limitation de Responsabilité
L’administrateur de Starbound Scans décline toute responsabilité quant au contenu publié par les utilisateurs. Le site est fourni “en l’état” et l’administrateur n’offre aucune garantie quant à l’exactitude ou la fiabilité des informations.
8. Contact
Pour toute question relative à ces CGU, contactez-nous via notre discord.